OPCI

PRÉAMBULE Depuis leur création en 2007, le succès des OPCI ne se dément pas. Les encours et le nombre de produits ont poursuivi leur croissance pour atteindre près de 30 milliards d’euros et plus de 200 structures (source base Geco AMF au 31 décembre 2014) . Témoignage de l’implication de CACEIS dans l’accompagnement des clients sociétés de gestion dans la réalisation de leurs projets, ce guide, édité pour la première fois en septembre 2007, recense l’ensemble des informations indispensables à la connaissance du fonctionnement de l’OPCI. Ces informations ont fait l’objet d’une mise à jour suite aux évolutions de la réglementation et la parution de nouveaux textes (ordonnances, décret, instruction AMF et règlement comptable). Cette dernière évolution est la conséquence de la transposition en droit français de la Directive européenne AIFM. Les OPCI suivent à présent l’essentiel des règles de fonctionnement des fonds d’investissement alternatifs (FIA) tout en conservant des dispositions spécifiques. Des modifications ont été apportées notamment en matière de prospectus, de composition des actifs, de liquidités, de transparence, de missions du dépositaire et des experts en évaluation, de traitement comptable des produits et charges et des contrats de crédit-bail. Acteur de référence dans les services à la gestion d’actifs, CACEIS a été activement présent dans le développement des OPCI depuis le démarrage des travaux visant la création de ce nouveau véhicule d’investissement immobilier. CACEIS est aujourd’hui le premier dépositaire et valorisateur d’OPCI, avec près de 50 % des parts de marché. Ainsi, CACEIS développe une offre de services venant compléter ses prestations traditionnelles. Ces offres à fortes valeurs ajoutées sont notamment les suivantes : • Externalisation du back et middle office des sociétés de gestion de fonds immobiliers, • Gestion des souscripteurs de ces fonds et support à la distribution (en marque blanche) : AML/ KYC, restitution, reporting fiscal, mise à disposition d’outils pour la société de gestion. Par ailleurs, l’organisation du département PERES * qui est en charge notamment des fonds immobiliers, s’inscrit dans une logique du renforcement des compétences, d’une amélioration de l’efficacité et d’une harmonisation des outils informatiques.

*PERES: Private Equity, Real Estate & Securitisation

page 3 | OPCI | MARS 2015