FONDS DE CAPITAL INVESTISSEMENT

ANNEXE V

RAPPORTS

ANNUELS

1.2 Passif

N

N-1

CAPITAUX PROPRES • CAPITAL (sous déduction du capital souscrit non appelé et des répartitions d’actif) • REPORT A NOUVEAU (y compris compte de régularisation) • Plus ou moins-values nettes de l’exercice (y compris fonds de régularisation et déduction faite des acomptes sous déduction des répartitions d’actifs au titres des plus et moins-values nettes) • RESULTAT de l’exercice (y compris fond de régularisation et déduction faite des acomptes) TOTAL DES CAPITAUX PROPRES (= Montant représentatif de l’actif net) INSTRUMENTS FINANCIERS CONTRATS FINANCIERS AUTRES INSTRUMENTS FINANCIERS DETTES COMPTES FINANCIERS • Concours bancaires courants • Emprunts

TOTAL DU PASSIF

1.3 Hors Bilan

N

N-1

OPÉRATIONS DE COUVERTURE •.Engagements sur marché réglementés ou assimilés (par nature de produit) •.Engagement de gré à gré (par nature de produit) •.Autres engagements (par nature de produit) AUTRES OPÉRATIONS •. Engagements sur marché réglementés ou assimilés (par nature de produit)

•. Engagement de gré à gré (par nature de produit) •. Autres engagements (par nature de produit)

1.4 Compte de résultat

N

N-1

PRODUITS SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES (selon affectation fiscale des revenus perçus par l’OPC) • Produits sur dépôts et sur comptes financiers • Produits sur instruments financiers de capital investissement • Produits sur contrats financiers • Autres produits TOTAL CHARGES SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES

• Charge sur contrats financiers (III) • Autres charges financières (IV) TOTAL II RÉSULTATS SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES (I-II)

• Autres produit • Frais de gestion

RÉSULTAT NET DE L’EXERCICE (I-II+III-IV) • Régularisation des revenus de l’exercice (V) • Acomptes sur résultat versés au titre de l’exercice (VI) RÉSULTAT (I-II+III-IV+/-V-VI)

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