L'OPCI

SOMMAIRE

ANNEXES

Annexe I Code monétaire et financier, Partie législative, Livre II, titre I er, chapitre IV, section 5 Annexe II Code monétaire et financier, Partie réglementaire, Livre II, titre I er , chapitre IV, section 5

I II III-1 IV III-3 III-A III-B III-2 V

Annexe III

Règlement général de l’AMF III-1 Livre III, titre I, chapitre V, section 7 : Prestataires, Prestataires de services d’investissement, Autres dispositions, Dispositions spécifiques aux organismes de placement collectif immobilier Règlement général de l’AMF III-2 Livre III, titre II, chapitre III : Prestataires, Autres prestataires, Dépositaires d’organismes de placement collectif Règlement général de l’AMF III-3 Livre IV, titre II, chapitre IV : Produits d’épargne collective, Autres organismes de placement collectif, OPCI III-A Instruction AMF 2009-01, relative aux procédures d’agrément et à l’information périodique des OPCI III-B Instruction AMF 2009-02, relative aux prospectus complet des OPCI agréés par l’AMF Annexe IV Règlement du CRC relatif aux règles comptables applicables aux organismes de placement collectif immobilier Règlement du CRC n°2008-11 du 3 avril 2008

Annexe V Ratios réglementaires

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