L'OPCI

SOMMAIRE

L’AGRÉMENT DE L’OPCI

La structure du prospectus complet

II. Note détaillée

Acteur de l'OPCI

Avertissement obligatoire

I. Prospectus simplifié

La politique de gestion 1° Objectifs de gestion 2° Stratégie d'investissement 3° Profil de risque 4° Souscripteurs concernés, profil de l'investisseur type

"L'OPCI détient des immeubles dont la vente exige des délais qui dépendront de l'état du marché immobilier.

En cas de demande de rachat (remboursement) de vos parts/actions, votre argent pourrait ne vous être versé que dans un délai de XXXXX mois (à compléter par le délai de rachat maximum figurant dans le prospectus). Par ailleurs, la somme que vous récupérez pourra être infèrieure à celle que vous aviez investie, en cas de baisse de la valeur des actifs de l'OPCI, en particulier du marché immobiler, sur la durée de votre placement.

Liquidités des parts ou action de l'OPCI 1° Caractéristique des parts ou actions 2° La valeur liquidative 3° Explication de la politique de liquidité de l'OPCI 4° Durée de placement recommandée 5° Modalités des souscriptions/rachats

La durée de placement recommandée est XXXX ( à complèter selon le cas )."

Identification a) Forme juridique (SPPICAV ou FPI) ...

3

Frais - Commissions

Organe de gouvernance

Conditions de souscription rachat

Evaluation - Comptabilisation

Information concernant les placements et la gestion

Régime fiscal

Frais de fonctionnement et de gestion et fiscalité

Autres informations Site internet de la société de gestion...

Organe de gouvernance

Informations diffusées par l'OPCI

Date d'édition du prospectus - date et n° d'agrément AMF

III. Règlement (FPI)

III. Statuts (SPPICAV)

Nom du fond : Forme juridique : Nom et adresse du siège social de la société de gestion :

Nom : SPPICAV : Adresse du siège social : R.C.S :

TITRE 1 - ACTIF ET PARTS Article 1 - Existence de compartiments

ou

TITRE 1 - FORME, OBJET, DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL, Article 1 - Forme - existence de compartiment le cas échéant Article 2 - Objet de l'OPCI

TITRE 2 - FONCTIONNEMENT DU FONDS Article 9 - La société de gestion Article 10 - Le dépositaire Article 11 - Le commissaire aux comptes

TITRE 2 - CAPITAL, VARIATIONS DU CAPITAL, CARACTÉRISTIQUES

TITRE 3 - GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

TITRE 3 - ADMINISTRATION ET DIRECTION DE LA SOCIÉTÉ

TITRE 4 - FUSION - SCISSION - DISSOLUTION - LIQUIDATION

TITRE 4 - COMMISSAIRE AUX COMPTES

TITRE 5 - CONTESTATION

TITRE 5 - ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

TITRE 6 - COMPTES ANNUELS

TITRE 7 - PROROGATION - DISSOLUTION - LIQUIDATION

TITRE 8 - CONTESTATIONS

TITRE 9 Nom, adresse et signature des premiers actionnaires...

Mise à disposition du prospectus Conformément au premier alinéa de l’article 411-51 du règlement général de l’AMF , « le prospectus simplifié doit être remis préalablement à toute souscription. Cette remise est gratuite et peut être effectuée par tout moyen. » La publicité et les supports commerciaux relatifs à l’OPCI ou à ses compartiments doivent mentionner l’existence d’un prospectus simplifié et le lieu où il est tenu à la disposition de l’investisseur. Le prospectus simplifié doit indiquer que le dernier rapport annuel, le document d’infor- mation périodique et le prospectus complet peuvent être obtenus gratuitement sur simple demande et sur le site Internet de la société de gestion.

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