CACEIS NEWS 35 FR

2 caceis news - N° 35 - Octobre 2013 produits et services CACEIS élargit son réseau de banques dépositaires en Europe en ouvrant deux succursales en Belgique et aux Pays-Bas

En ouvrant deux nouvelles banques dépositaires en Europe, CACEIS aide les gérants d’actifs à tirer parti des opportunités offertes par la directive AIFM et à s’y conformer.

C ACEIS a ouvert une nouvelle activité de banque dépositaire en Belgique et aux Pays-Bas, dans le cadre de l’ex- pansion de son offre de services destinée à une clientèle internationale. CACEIS est un prestataire expérimenté de services de banque dépositaire au niveau international, dont le réseau couvre de nom- breux pays au sein de l’Union européenne. Avec l’ouverture de ces deux succursales, CACEIS offre désormais des services de banque dépositaire et de conservation à ses clients actifs sur les marchés belge et néer- landais, en complément des prestations d’ad- ministration de fonds déjà proposées. CHALLENGES ET OPPORTUNITES POUR LES AIFM Le lancement de cette activité de banque dépositaire en Belgique et aux Pays-Bas intervient à un moment clé pour la plupart des gestionnaires d’actifs et des clients insti- tutionnels, compte tenu de la mise en œuvre de la directive AIFM, le 22 juillet 2013. Les gérants dont les fonds entrent dans le champ de la directive AIFM doivent dès à présent se conformer aux exigences de la direc- tive. Grâce au passeport AIFM, ils peuvent étendre la distribution de leurs fonds au-delà de leur pays d’origine. Les gérants disposant de produits domiciliés dans plusieurs juridic-

tions européennes peuvent saisir l’opportu- nité du passeport AIFM pour simplifier leurs gammes de fonds et leur organisation. Ceux établis hors de l’Union européenne béné- ficieront vraisemblablement du passeport AIFM à partir de 2015 et pourront alors gérer des FIA domiciliés au sein de l’UE et/ou dis- tribuer des fonds alternatifs aux investisseurs européens sous certaines conditions. Grâce à son expérience, CACEIS propose une large gamme de services permettant aux gérants de FIA de gagner en efficacité, de réaliser des économies d’échelle et de s’assurer de leur conformité avec la nouvelle réglementation. Les AIFM qui choisissent de faire appel à un partenaire spécialisé, à même de répondre à leurs besoins, dispose- ront d’un précieux atout pour le lancement de nouveaux véhicules et l’administration de leurs fonds. L’enregistrement des FIA et leur distribution transfrontalière nécessite- ront inévitablement une solide expertise et une approche plus technique. Le recours à un prestataire de services ayant une bonne connaissance de l’environnement transfron- talier sera indispensable pour les gérants de fonds d’investissement alternatifs désireux de profiter de nouvelles opportunités de dé- veloppement au-delà de leurs frontières. CACEIS sera également en mesure de déli- vrer tous les services requis par les clients pour promouvoir les produits d’investissement

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UCITS. Ayant reçu l’agrément de l’organisme de supervision financière belge, la Banque Nationale de Belgique (BNB) et néerlandais, De Nederlandsche Bank (DNB), CACEIS offre

ainsi une large gamme de prestations d’Asset Servicing aux clients actifs sur les marchés belge et néerlandais ■

Joe Saliba , directeur général adjoint de CACEIS, déclare : “Nos clients font depuis longtemps confiance à nos services d’administration de fonds en Belgique et aux Pays-Bas. Nous renforçons aujourd’hui notre offre sur les marchés belge et néerlandais en apportant l’expertise de notre Groupe en matière de banque dépositaire et de conservation. Nos clients bénéficient ainsi d’une gamme complète d’Asset Servicing. La protection des actifs est fondamentale pour CACEIS, ses clients et leurs investisseurs finaux. Les succursales belge et néerlandaise de CACEIS fourniront le plus haut degré de sécurité pour répondre à cet enjeu. “

Le suivi des flux espèces dans le cadre de la directive AIFM

CACEIS adapte son suivi des flux espèces des fonds de capital-investissement et immobiliers et propose des services de gestion de trésorerie et comptable dédiés.

dépositaire ne crée pas de difficulté particulière, celui des comptes ouverts auprès d’établisse- ments tiers requiert quelques ajustements. Il est important de rappeler que le suivi des comptes espèces ouverts au nom des sociétés détenues par les FIA n’entre pas dans le champ des responsabilités du dépositaire. Des services de gestion de trésorerie et comptable adaptés à la directive AIFM La directive AIFM impose aux gérants de FIA de fournir au dépositaire tous les éléments lui permettant de vérifier quotidiennement la conformité des flux enregistrés sur les comptes espèces des FIA qu’il gère. A ce titre, le gérant est en premier lieu responsable d’informer le dépositaire de l’ouverture de comptes bancaires auprès de tiers et doit lui faciliter par la suite la réception des éléments lui permettant de mener à bien sa mission: obtention des relevés ban- caires, écritures comptables, justificatifs des opérations. Cette contrainte renforce l’intérêt pour les AIFM d’externaliser les tâches administratives et comptables liées à la gestion de la trésorerie des FIA auprès d’un prestataire unique assurant les services de banque dépositaire et d’admi- nistration des fonds. Grâce à sa ligne métier dédiée PERES (Private Equity & Real Estate

Servicing), CACEIS dispose d’équipes locales suivant l’ensemble du cycle de vie de fonds. Assistant aussi bien les AIFM lors des levées de fonds que lors des investissements, CACEIS dispose d’une vision précise des flux entrants et sortants des fonds. La proximité des équipes opérationnelles facilite le partage de l’informa- tion au sein de CACEIS et la réalisation des contrôles par le dépositaire. CACEIS propose également pour les fonds immobiliers français une offre de comptabilité dédiée à la poche immobilière des fonds. Ainsi les écritures comptables enregistrées par les administrateurs de biens sont contrôlées par un expert indépendant avant d’être automatique- ment intégrées dans la comptabilité des fonds. Au-delà de la fiabilisation de la comptabilité, ce dispositif permet au dépositaire de rapprocher au fil de l’eau les flux entrants et sortants des comptes d’administrateurs de biens ouverts au nom des fonds avec les mouvements bancaires et d’obtenir, le cas échéant, les justificatifs cor- respondants. Ces différentes initiatives non limitatives re- flètent la capacité de CACEIS à s’adapter au nouveau cadre réglementaire et à proposer des solutions innovantes aux sociétés de gestion leurs permettant de renforcer leur efficacité tout en se conformant aux nouvelles exigences introduites par la directive AIFM ■

applicables aux FIA. C’est le cas notamment du suivi des flux espèces des FIApar le dépositaire. CACEIS en tant que dépositaire leader de FIA pour plus de 300 mds € d’encours dépositaire dont 50 mds € dans le non-coté, effectue d’ores et déjà le suivi de tous les flux espèces des comptes des FIA, qu’ils soient ou non ouverts dans ses livres, et propose à ses clients des solu- tions innovantes pour tirer au mieux parti de ce nouvel environnement. Un périmètre élargi de surveillance des flux espèces par le dépositaire Le suivi des flux espèces, des comptes ouverts au nom des FIA, figure parmi les nouvelles res- ponsabilités du dépositaire introduites par la directive AIFM. La possibilité offerte aux FIA d’ouvrir des comptes hors des livres du dépo- sitaire renforce la complexité de ce suivi. C’est notamment le cas des fonds immobiliers ayant recours à l’effet de levier pour financer certaines acquisitions, ou des comptes d’administrateurs de biens ouverts dans certains cas au nom du FIA. Si le suivi des comptes ouverts chez le

A lors que les gérants de fonds d’investis- sement alternatifs (FIA) adressent leurs demandes d’agrément AIFM depuis juillet 2013 et se mettent progressivement en conformité avec le nouveau cadre réglemen- taire, certaines dispositions sont d’ores et déjà gilles de foucault, Product Manager, CACEIS

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